Restaurer les amendes lorsqu’un document perdu est retourné

Si les amendes de retard sont annulées lorsqu’un document est perdu, il est possible de les restaurer si ce document est retourné.

1. Aller dans Administration > Règles de circulation
2. Aller à la section « Politique de remboursement par défaut des frais de document perdu lorsque retourné »

3. Choisir une des options qui permet de restaurer les amendes
   • Rembourser les frais de document perdu et ajouter de nouvelles amendes de retard : les frais de document perdu seront remboursés et les amendes de retard seront recalculées et ajoutées (les amendes annulées précédemment resteront annulées et de nouvelles amendes seront calculées en date d’aujourd’hui)
   • Rembourser les frais de document perdu et remettre les amendes de retard : les frais de document perdu seront remboursés et les amendes de retard seront remises (l’annulation des amendes sera annulée et les anciennes amendes seront restaurées)

4. Cliquer sur « Enregistrer »

Plusieurs bibliothèques

Si votre réseau comporte plusieurs bibliothèques, vous pouvez avoir des règles différentes selon la bibliothèque. La procédure ci-dessus est valable pour la règle « par défaut », vous pouvez ensuite modifier les règles pour les bibliothèques qui ne suivent pas la mème règle.

1. Aller dans Administration > Règles de circulation
2. Dans le menu déroulant « Sélectionner une bibliothèque », choisir la bibliothèque pour laquelle changer les règles

3. Aller à la section « Politique de remboursement des frais pour un document perdu retourné pour <nom de la bibliothèque> »
4. Choisir l’option qui correspond aux politiques de cette bibliothèque
   • Utiliser la valeur par défaut : la règle par défaut sera utilisée
   • Rembourser les frais de document perdu : les frais seront remboursés, mais les amendes ne seront pas restaurées
   • Rembourser les frais de document perdu et ajouter de nouvelles amendes de retard : les frais de document perdu seront remboursés et les amendes de retard seront recalculées et ajoutées (les amendes annulées précédemment resteront annulées et de nouvelles amendes seront calculées en date d’aujourd’hui)
   • Rembourser les frais de document perdu et remettre les amendes de retard : les frais de document perdu seront remboursés et les amendes de retard seront remises (l’annulation des amendes sera annulée et les anciennes amendes seront restaurées)
   • Laisser les frais de document perdu : les frais ne seront pas remboursés et les amendes ne seront pas restaurées
5. Cliquer sur « Enregistrer »

Si vous faites partie d’un réseau de bibliothèques et que des bibliothèques ont des règles différentes de la règle par défaut, il faudra également déterminer sur quelle bibliothèque se baser pour appliquer la règle.

1. Aller dans Administration > Préférences système
2. Chercher pour la préférence RefundLostOnReturnControl
3. Choisir la bibliothèque sur laquelle se baser pour appliquer les règles :
   • la bibliothèque où a lieu le retour : la règle de la bibliothèque de la transaction sera utilisée
   • la bibliothèque dépositaire de l’exemplaire : la règle de la bibliothèque dépositaire sera utilisée
   • la bibliothèque propriétaire de l’exemplaire : la règle de la bibliothèque propriétaire sera utilisée
4. Cliquer sur « Sauvegarder toutes les préférences circulation »

Par exemple, un document appartenant à la bibliothèque A (bibliothèque propriétaire) est transféré à la bibliothèque B (bibliothèque dépositaire) pour combler une réservation. L’utilisateur emprunte le document à la bibliothèque B (bibliothèque dépositaire) et le retourne à la bibliothèque C (bibliothèque où a lieu le retour). Quelle règle de remboursement s’applique si le document est perdu puis retourné?

Différence entre l’ajout d’amende et la restauration des amendes

La différence entre les deux options pour remettre les amendes au dossier de l’utilisateur est subtile. Les lignes qui sont ajoutées sont différentes, et le montant de l’amende à payer pourrait aussi être différent.

Option « … et ajouter de nouvelles amendes de retard »

Cette option ajoutera une nouvelle ligne d’amende, et les amendes seront calculées en date du jour.

Dans l’image ci-dessus, on voit en haut la ligne « Amende (Retourné) » au montant de l’amende (2,50 $). Le montant non-réglé est aussi au montant de l’amende (2,50 $) parce que l’utilisateur n’a pas encore payé son amende.

Plus bas, on voit le résultat de l’annulation de l’amende lorsque le document a été perdu. La ligne « Amende (Perdu) » correspond à l’amende originale (2,25 $). Le montant non-réglé est à 0 puisqu’il a été annulé par la « Dette remise », juste au dessus.

Dans ce cas-ci, le document a été retourné une journée après avoir été déclaré perdu, donc la nouvelle amende est plus élevée que l’amende originale.

Option « … et remettre les amendes de retard »

Cette option annulera la « Dette remise » qui a annulé les amendes originales. Le montant des amendes restera le même, même si le document est retourné plus tard.

Dans l’image ci-dessus, on voit en haut la ligne « Crédit annulé » au montant de l’amende. Ce crédit annule la « Dette remise » qui, elle, a annulé les amendes originales.

Plus bas, on voit la ligne « Dette remise (Annulé) » qui représente l’annulation de l’annulation des amendes. Puis, juste en dessous, les amendes originales. Le montant non-réglé des amendes a été restauré.

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Voir aussi

• Retour d’un document perdu : paramètres et crédits associés
• Annuler les amendes de retard lorsqu’un document est perdu
• Comment déclarer un document perdu
• Document perdu et payé toujours au dossier de l’abonné
• Déclarer perdus automatiquement les documents très en retard

Ressources de la communauté Koha

• Koha manual: Default lost item fee refund on return policy (anglais)
• Manuel Koha : Politique de remboursement par défaut des frais de document perdu lorsque retourné (français)
• Koha manual: RefundLostOnReturnControl (anglais)
• Koha manual: RefundLostOnReturnControl (français)